Les opportunités et les revers font partie de la vie, surtout en ce qui concerne le travail. Découvrez comment les changements de statut d'emploi peuvent affecter votre couverture santé. Que vous envisagiez de changer d'employeur, d'avoir un nouvel emploi, que vous en ayez perdu un ou que vous songiez à prendre votre retraite, découvrez aujourd'hui comment bénéficier des prestations de santé dont vous pourriez avoir besoin demain.

Soyez au courant de vos droits. Exercez vos options.

Votre premier emploi

Vous commencez votre premier emploi ? Envisagez de vous inscrire au régime de santé offert par votre employeur. Découvrez comment fonctionne le régime et quelles sont les conditions d'admissibilité auxquelles vous devez répondre. Votre nouvel employeur doit vous fournir un avis de vos options de couverture santé. Si votre employeur offre plus d'une option - une HMO, une option de fournisseur préféré et un plan de santé à franchise élevée, par exemple - comparez chacune à vos besoins et préférences avant de prendre une décision. Demandez des exemplaires de deux documents clés - la Description sommaire du plan (SPD) et le Résumé des prestations et de la couverture (SBC) - pour obtenir des détails sur les prestations couvertes, la prime et les coûts que vous paierez, et pour savoir à qui parler si vous avez des questions.

Une autre option à considérer consiste à souscrire à une couverture par l'intermédiaire du marché de l'assurance maladie (Marketplace). Le Marketplace propose des régimes d'assurance maladie qui offrent une couverture santé complète et vous permettent de comparer les prix et les informations sur les prestations. N'oubliez pas qu'avec la plupart des régimes d'assurance maladie liés à l'emploi, votre employeur paie une partie de vos primes. Si vous choisissez un régime Marketplace, l'employeur ne contribue généralement pas à vos primes.

Perte d'emploi

Que se passe-t-il si votre couverture de soins de santé prend fin parce que vous perdez votre emploi, que votre employeur réduit vos heures ou que vous êtes licencié ? Connaître vos droits à l'avance peut empêcher ces situations de mettre fin à votre couverture santé.

  • Vous pouvez être admissible en vertu de la loi HIPAA (Health Insurance Portability and Accountability Act ou Loi sur la transférabilité et la responsabilité en matière d’assurance maladie) pour vous inscrire au régime d'assurance maladie de votre conjoint sans attendre une période d'ouverture des inscriptions. Si vous envisagez une inscription spéciale, vous devez demander votre inscription dans les 30 jours suivant la perte de votre couverture.
  • Vous, votre conjoint et vos enfants à charge pouvez être éligibles à l'achat d'une couverture santé complémentaire jusqu'à 18 mois en vertu de la loi COBRA (Consolidated Omnibus Budget Reconciliation Act ou Loi de reconciliation budgétaire omnibus consolidée). Vous devrez peut-être payer la totalité de la prime plus des frais administratifs de 2%.
  • En vertu de l'ACA (Affordable Care Act ou Loi sur les soins abordables), vous pouvez souscrire une assurance individuelle par l'intermédiaire de Marketplace. Pour ce faire, vous devez sélectionner un régime dans les 60 jours avant ou après la perte de votre couverture santé parrainée par l'employeur.
  • Contactez le gouvernement de votre État pour savoir si vous ou les personnes à votre charge êtes éligibles à l'assurance maladie publique, comme Medicaid ou le programme d'assurance maladie pour enfants de l'État.

Renseignez-vous et comparez vos options avant de décider quelle couverture choisir.

À la recherche d'un nouvel emploi ?

Avant de changer d'emploi, renseignez-vous sur le régime de santé proposé par l'employeur potentiel et comparez-le à votre régime actuel. Demandez ce que couvre le nouveau régime, le montant de votre prime et si vous pouvez continuer avec vos médecins habituels. Vérifiez si le nouveau régime comporte une période d'attente avant de pouvoir vous inscrire à la couverture – généralement, cela peut durer jusqu'à 90 jours suivant la date où vous devenez admissible au régime. COBRA peut vous donner la possibilité d'acheter une couverture temporaire offerte par votre ancien employeur pendant que vous êtes à la recherche d'un nouvel emploi ou pendant une période d'attente pour votre nouveau régime de santé.

Retraite

Si vous envisagez de prendre votre retraite, réfléchissez à ce que vous ferez pour votre couverture santé. Alors que certains employeurs continuent de fournir des prestations de santé à leurs employés retraités, les employeurs du secteur privé ne sont pas tenus de le faire. Passez en revue votre SPD et tous les documents qui le modifient. Demandez et examinez des exemplaires de tous les documents officiels du régime qui décrivent le fonctionnement de celui-ci et toute autre information sur les politiques de votre employeur en matière de prestations de soins de santé pour les retraités. N'oubliez pas que la loi fédérale n'empêche pas les employeurs de couper ou de réduire les prestations de santé à moins qu'ils n'aient fait une promesse spécifique et juridiquement exécutoire de les maintenir.

Si vous souhaitez prendre une retraite anticipée, réfléchissez à ce que vous ferez pour votre couverture santé avant d'être éligible à Medicare. Vos options peuvent inclure l'inscription au régime de l'employeur d'un conjoint, un régime Marketplace ou le prolongement temporaire de la couverture de votre employeur en choisissant COBRA. Découvrez quelles sont vos options avant de prendre votre retraite, car elles dépendront de votre situation personnelle.

En bref

HIPAA. L'HIPAA vous permet, à vous et aux membres de votre famille, de vous inscrire à titre exceptionnel au régime de santé parrainé par votre employeur ou par celui de votre conjoint lorsque vous perdez votre couverture ou lors de certains événements de la vie tels que le mariage, la naissance, l'adoption ou le placement pour adoption. HIPAA vous protège également contre la discrimination en matière de couverture santé en fonction de certains facteurs de santé tels que les conditions médicales antérieures, l'expérience des réclamations antérieures et les informations génétiques.

ACA. Les protections liées aux régimes de santé de groupe liés à l'emploi comprennent :

  • La prolongation de la couverture des personnes à charge jusqu'à 26 ans,
  • L'interdiction des exclusions suites aux conditions préexistantes,
  • L'interdiction des limites annuelles et à vie sur la couverture des prestations de santé essentielles, et
  • L'obligation que les régimes collectifs de soins de santé et les assureurs fournissent un Résumé des prestations et de la couverture qui est facile à comprendre.

L'ACA vous permet également de vous inscrire à une couverture santé par l'intermédiaire de Marketplace. Si vous vous inscrivez à la couverture Marketplace, vous pourriez être admissible à un crédit d'impôt qui réduira vos primes mensuelles et à des réductions de partage des coûts qui réduiront vos frais remboursables pour les franchises, la coassurance et les quotes-parts.

COBRA. Si vous êtes couvert par le régime d'assurance maladie de votre employeur et que vous perdez votre emploi ou que vos heures de travail sont réduites ou que vous êtes licencié et que le régime d'assurance maladie de votre employeur continue d'exister, vous et les personnes à votre charge pouvez être éligibles pour acheter une couverture santé temporaire à des tarifs de groupe en vertu de COBRA. Le divorce, la séparation de corps, la perte du statut d'enfant à charge, le décès de l'employé couvert ou le droit à Medicare peuvent également donner à votre conjoint couvert et à vos enfants à charge couverts le droit de choisir la couverture COBRA. Votre régime doit être avisé de ces événements. Le régime de santé de groupe doit vous fournir une notification écrite de votre admissibilité à la couverture COBRA. Vous avez 60 jours suivant la date d'envoi de l'avis ou suivant la date où votre couverture prend fin - selon la dernière de ces deux dates - pour choisir COBRA. En règle générale, COBRA couvre les régimes de santé de groupe maintenus par les employeurs de 20 employés ou plus. Si l'employeur compte moins de 20 employés, la loi de l'État peut exiger que l'assureur du régime fournisse une couverture de continuation.

Pour plus d'informations

L'administration de la sécurité des avantages du personnel (EBSA) du Ministère du Travail administre plusieurs lois importantes sur les prestations de santé régissant votre régime de santé fourni par l'employeur – comment le régime fonctionne, comment vous êtes admissible aux prestations, vos droits fondamentaux à l'information et comment faire des demandes de prestations. De plus, des lois spécifiques protègent votre droit aux prestations de santé lorsque vous perdez votre couverture ou changez d'emploi.

Visitez EBSA pour consulter les publications suivantes. Pour commander des exemplaires ou pour demander l'aide d'un conseiller en avantages sociaux, contactez EBSA ou appelez sans frais le 1-866-444-3272.

  • Guide de l'employé sur les prestations de santé en vertu de COBRA
  • Les 10 Meilleures Façons de Tirer Parti de vos Prestations Santé
  • Les changements de vie nécessitent certains choix de santé... Soyez informés de vos options de prestations
  • Can the Retiree Health Benefits Provided by Your Employer Be Cut?
  • Retirement and Health Care Coverage…Questions and Answers for Dislocated Workers
  • Taking the Mystery Out of Retirement Planning

Vous pouvez également visiter le Département américain de la Santé et des Services sociaux ou appeler le 1-800-318-2596 pour en savoir plus sur les régimes Marketplace. Ou contactez le bureau du commissaire aux assurances de votre État.